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130 Résultats de recherche

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Procès verbal Conseil Municipal du 10/07/2020

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. COUGOULE Valérie. DEMAY Vincent. FALGUIERES Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. LAURENS Céline. MARCIE Sandy. MAYANOBE Dominique. MLYNSKI Marc. NOUVIALE Alain. TEULIER Sandrine. Date convocation :04/07/2020 Secrétaire...

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Procès Verbal Conseil Municipal du 25/06/2020

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. COUGOULE Valérie. DEMAY Vincent. FALGUIERES Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. LAURENS Céline. MARCIE Sandy. MAYANOBE Dominique. MLYNSKI Marc. NOUVIALE Alain. TEULIER Sandrine. Date convocation :20/06/2020 Secrétaire...

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Procès verbal Conseil Municipal du 11/06/2020

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. COUGOULE Valérie. DEMAY Vincent. FALGUIERES Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. LAURENS Céline. MARCIE Sandy. MAYANOBE Dominique. MLYNSKI Marc. NOUVIALE Alain. TEULIER Sandrine. Date convocation :06/06/2020 Secrétaire...

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Procès Verbal Conseil Municipal du 26/05/2020

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. COUGOULE Valérie. DEMAY Vincent. FALGUIERES Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. LAURENS Céline. MARCIé Sandy. MAYANOBE Dominique. MLYNSKI Marc. NOUVIALE Alain. TEULIER Sandrine. Date convocation :...

arrêté n°2020-232 du 19 août 2020 obligation du port du masque pour les personnes de plus de 11 ans dans l’ensemble des marchés de plein air, des braderies, des brocantes, des vides greniers et des ventes aux déballages du département de l’Aveyron cette obligation ne s’applique pas aux personnes en situation de handicap munies d’un certificat médical justifiant cette dérogation. La violation des mesures prévues par le présent arrêté est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe