Procès Verbal du 29 Octobre 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf octobre, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Benoît GARRIC, Maire en exercice élu dans le cadre de la présente séance.

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. CASTELA Marie-Hélène. COUDERC David. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. MARCIE Sandy. MAYANOBE Dominique. NOUVIALE Alain. TEULIER Sandrine. DEMAY Vincent. LAURENS Céline

Procurations : FALGUIERES Laurence à BONNEFIS Stéphanie ; MLYNSKI Marc à GARRIC Benoît ; COUGOULE Valérie à MAYANOBE Dominique

Date convocation : 18/10/2024

Secrétaire de séance :

En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Dominique MAYANOBE a été désignée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR : 

• Délibération – Subvention Foire à la Brocante 2024
• Délibération – Subvention Marché du Goût 2024
• Délibération – Food-Truck – Occupation du domaine public
• Délibération – Convention avec le CDG12 en vue d’un accompagnement pour la retraite de la CNRACL (Non Prise)
• Délibération – Convention Département
• Questions diverses

PV du 9 juillet et du 03 septembre 2024 validé à l’unanimité.

• Délibération – Subvention Foire à la Brocante 2024

L’association « Vivre à Lanuéjouls » a organisé la Foire de la Brocante engendrant des droits de place à hauteur de 2595.00€. Après discussion, le conseil municipal délibère à l’unanimité pour le versement de cette somme dans sa totalité, soit :

6574 Subvention « Foire de la Brocante » : 2595.00 €

Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité ces proposition.

• Délibération – Subvention Marché du Goût 2024

Le Comité d’Animation Municipal a organisé le Marché du Goût engendrant des droits de place à hauteur de 81.00€. Après discussion, le conseil municipal délibère à l’unanimité pour le versement de cette somme dans sa totalité, soit :

6574 Subvention « Foire de la Brocante » : 81.00 €

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal adoptent à l’unanimité ces propositions.

• Délibération- Convention d’occupation du domaine public – Parking du Pont-bascule

            Mr le Maire explique aux conseillers municipaux, que des sociétés, ont demandé l’autorisation de stationner un Food Truck sur le parking du pont bascule.

            Pour exercer son activité, ces sociétés ont besoin de se brancher sur le réseau électrique et le      réseau d’eau potable situés dans les anciens vestiaires du stade.

            Mr le Maire propose de mettre à disposition un emplacement pour un Food Truck un jour par             semaine, en contre-partie d’un remboursement trimestriel de 120€ et pour deux jours par                   semaine, en contre-partie d’un remboursement trimestriel de 240€ payable en début de             trimestre pour l’eau, l’électricité, et, l’utilisation du domaine public.

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette convention et donne tous             pouvoirs à Mr le Maire pour signer les documents s’y rapportant.

• Délibération- Convention avec Le Département Aveyron – Direction des mobilités et de l’ingénierie             territoriale – intervention des services

           Mr le maire présente au Conseil Municipal un projet de convention avec le Département assurant             la maîtrise d’ouvrage des travaux de renouvellement de la couche de roulement de la Route             Départementale n°1 entre les points repères 39.340 et 40.080 dans l’agglomération de    Lanuéjouls.

             Il sera réalisé des travaux de marquage (passages piétons et enveloppes d’îlots).

            Le coût des travaux de marquages est estimé à 2900 € HT. Cette charge incombe à la commune de             Lanuéjouls.

            Au vu de ces éléments et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide et approuve             la convention de partenariat entre le Département de l’Aveyron et la Commune de Lanuéjouls concernant             les travaux de la RD1.

• Questions diverses

– Benoit GARRIC précise, qu’au prochain conseil municipal(mi-décembre), les commissions pourront présenter leurs besoins financiers pour préparer le budget 2025. La voie douce Privezac-Lanuéjouls, les travaux au stade (éclairage et filets) et marquage au sol de la traverse feront partie des projets à discuter avec devis.

-Commission bâtiment : proposition de terminer le remplacement des ampoules « leds » de l’éclairage public et finaliser le projet d’autoconsommation sur certains bâtiments communaux.

– Travaux mairie : Avancement du chantier normal : l’objectif de fin des travaux fin mai-début juin devrait être atteint et l’ouverture de la micro-crèche est prévue pour septembre 2025.

En attente de la réponse de subvention de la Région.

Il va être étudié la possibilité d’une visite pour le conseil municipal dans les semaines à venir.

– Une convention avec l’Établissement Public Foncier va être signée courant novembre, afin que ce dernier entreprenne les démarches d’acquisition de la minoterie. Les principales conditions ont été listées (durée = 8 ans, 25 % de logements sociaux, …)

-Cérémonie du 11 novembre : ce jour-là au monument aux morts à 11h00 (la gendarmerie souhaite être présente)

-Rappel des horaires d’hiver de Rémy Semper : lundi-jeudi de 9h à 12h et de 13h à 17h

-Une réunion a été organisée par la Poste le 15 octobre : pas de changement pour l’APC.

Pour rappel : bail de 9 ans et ouverture de l’APC à Lanuéjouls en juillet 2018.

-Salle associations : Rémy Semper va passer 1fois/mois avec la laveuse. Il va être demandé au Centre Social qui a financé la boite à clé de pouvoir en disposer (changer le code régulièrement et le transmettre aux présidents d’associations qui n’ont pas la clé ?)

-Commission personnel : les rendez-vous sont pris pour les entretiens annuels qui auront lieu le 25 novembre 2024.

-Commission Voirie : une réunion va avoir lieu pour lister les travaux 2025. Le marquage au sol sur les portions reprises de la D1 à l’intérieur du village est imminent.

La voirie du lotissement des Landes sera réalisée dès que le dernier lot sera construit.

Pour info : 2 lots ont été vendus + 2 lots sont en cours d’aménagement sur la Route de la Pachinie (projets privés)

Le sous-seing privé a été passé pour l’achat par la mairie à Robert Delmas du Pré de Bastide.

-Commission École : lors de la réunion de début d’année avec les parents d’élèves, la directrice a signalé qu’il n’y aurait pas de sortie scolaire cette année. Un projet « Cirque » est organisé au centre de Laurière. Il a été évoqué la proposition de faire un courrier pour signaler le mécontentement des élus.

-Comité d’animation municipal :

Soirée Téléthon fixée au vendredi 29 novembre à partir de 19h à la salle des associations (même programme que les années précédentes)

Bilans des manifestations :

• Foire du 8 mai : +2335,57€

Réflexion en cours pour fournir l’électricité aux forains moyennent finances

• Fête de la Musique : -281,20€ sur 2024 et +232,75€ cumulés sur 2022,2023,2024

Point à faire avec les associations lors de la prochaine rencontre début 2025

• Marché du goût : +395,85€

Recherche de nouveaux exposants pour 2025

• Cinéma plein-air : -648,78€

Revoir le contrat / billetterie ?

Prochain conseil municipal le 12 décembre 2024 à 19h30

                        Benoît Garric, Maire                            Dominique Mayanobe, secrétaire de séance