Procès Verbal du 10 Juillet 2023

Présents : GARRIC Benoît, DEMAY Vincent, FALGUIERES Laurence, LABURTHE Vincent, MAYANOBE Dominique, NOUVIALE Alain, CASTELA Marie-Hélène, TEULIER Sandrine, COUDERC David, COUGOULE Valérie, LAURENS Céline BONNEFIS Stéphanie, MLYNSKI Marc
Procurations : BALDO Julien à GARRIC Benoît
MARCIE Sandy à COUGOULE Valérie
Date convocation : 01 juillet 2023
Secrétaire de séance :
En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Valérie Cougoule a été désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière séance est validé à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR :
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APD Réhabilitation bâtiment Mairie
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Validation de l’appel d’offre marché : Curage- Chaulage- Epandage Lagunes
Délibération Marché – Négociation tarif
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Renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales
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Renouvellement des CDD Agents école / cantine
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Terrain Mr Delmas
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Déménagement Mairie / Poste
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Questions diverses
Le PV de la séance précédente en date du 16 mai 2023 est approuvé à l’unanimité.
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APD Réhabilitation bâtiment Mairie
M. le Maire rappelle aux membres du conseil que M. Ravel a fini la mission que la municipalité lui avait confiée. L’APD est terminé. Le cabinet d’architectes TWALA doit réviser sa prestation au regard des évolutions (révision des fondations notamment). Ces nouvelles prestations avaient été validées en amont par la commission ad hoc.
Pour rappel :
APS
1 482 800 €
APD
1 566 900 €
M. le Maire propose de délibérer afin de missionner un Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour la sécurisation du chantier. Délibération votée à l’unanimité.
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Validation de l’appel d’offre marché : Curage-Chaulage-Epandage Lagunes
Délibération Marché – Négociation tarif
M. le Maire rappelle aux membres du Conseil le programme de l’opération. Le coût des travaux est estimé à 133 000 € HT (appel d’offres lancé le 1er juin 23, et analysé par Aveyron Ingénierie).
M. le Maire rappelle qu’il s’agit de prestations de fournitures courantes et de services. Elle comprend deux tranches (ferme et optionnelle).
Une seule réponse a été déposée de la part de la Société : ALLIANCE Environnement à Rodez. L’offre se décompose comme suit : Tranche ferme : 124 097 € HT et Tranche optionnelle : 9 000 € HT
M. le Maire propose au conseil de se positionner sur la tranche optionnelle : prétraitement des boues par dégrillage (12 pour- 1 abstention- 1 contre).
Compte tenu de la qualité de la proposition technique de ALLIANCE Environnement et de son offre de prix cohérente à l’estimation, il est proposé de retenir cette offre.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide l’attribution du marché à la Société ALLIANCE Environnement pour la tranche ferme et optionnelle.
Les travaux débuteront à l’automne.
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Renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales
Monsieur le Maire propose de renouveler les membres des commissions des listes électorales.
Vincent DEMAY laisse sa place à Marc MLYNSKI.
Jean Louis MAUREL ainsi que Claude FALGUIERES restent en place.
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Renouvellement des CDD Agents école / cantine
Le contrat de l’agent technique service périscolaire a pris fin au 08 juillet 2023. Les effectifs scolaires se maintenant pour la prochaine rentrée, il est nécessaire de créer un emploi à temps non complet pour faire face à au besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité pour le bon fonctionnement du service,
Sur le rapport de M. le Maire et après en avoir délibéré, le conseil décide à l’unanimité la création d’un emploi d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique, pour une période de 10 mois et 6 jours allant du 01/09/2023 au 06/07/2024 inclus.
Pour les mêmes raisons (fin du contrat précédent, maintien des effectifs, accroissement temporaire d’activité), il est nécessaire de recruter un agent de restauration collective. Cet agent contractuel est recruté, après délibération et vote, dans le grade d’adjoint technique pour une période de 10 mois et 6 jours allant du 01/09/2023 au 06/07/2024 inclus.
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Terrain de Monsieur Delmas
M. le Maire rappelle aux élus que lors du Budget 2022, les élus s’étaient positionnés pour acquérir le terrain de Monsieur Delmas et avaient convenu d’un tarif/ m². A ce jour, et compte-tenu de la conjoncture économique et financière, des membres du conseil souhaitent que cette offre soit révisée, afin de relancer les propositions d’achats de terrain sur la commune quelque peu en berne actuellement.
Afin d’en discuter, Monsieur Delmas sera convié au prochain conseil municipal.
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Déménagement Mairie / Poste
Le déménagement de la Mairie et de la Poste est prévu sur le mois de juillet. Un planning est proposé afin d’organiser au mieux le déplacement du mobilier, archives, petits matériels.
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Tour de France féminin
Le 26 juillet le Tour de France féminin traversera notre village. La D1 sera donc fermée à la circulation et la sécurisation des intersections doit être planifiée. Les élus disponibles et des bénévoles tiendront la durée du passage ces intersections. Rémy Semper se chargera de l’intendance des barrières.
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Installation des dentistes
Les deux jeunes professionnels qui devaient s’installer sur la commune n’ont pas été reçus à l’examen de langue. Par conséquent leur installation est remise en cause.
Questions diverses et compte-rendu des commissions :
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Un bilan énergétique de notre consommation a été dressé : nous affichons -10% par rapport à l’an passé.
Une agence départementale de l’innovation énergétique et numérique va être créée (SEIDA) pour faciliter les démarches.
Les lignes en cuivre n’existeront plus en 2030. La fibre les remplacera. Les communes seront informées des travaux planifiés.
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Les travaux de l’école (isolation, chauffage, vitrage) reprennent.
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Le conseil d’école a eu lieu. Sont annoncés 82 enfants à la rentrée 2023. Les enseignantes ont demandé une augmentation des heures de mise à disposition d’un agent des écoles. Le conseil maintient le nombre d’heures alloué à la rentrée 2022.
La cour a été repeinte par les bénévoles de l’APE, et la commission scolaire.
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Insalubrité : de nombreux riverains ont signalé en mairie la saleté des trottoirs (déjections canines entre autres). Le conseil a décidé de communiquer sur l’obligation de tenir les animaux en laisse, et de ramasser les déjections. Les propriétaires manquant à leurs obligations pourront se voir verbalisés (35,00€). Des panneaux avec distributeurs de sachets seront placés à la rentrée.
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Les travaux de voirie ont commencé. Les panneaux pour signaler les îlots ont été réceptionnés et seront placés.
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Une réunion réunissant les acteurs des clubs de foot Montbazens / Rignac s’est tenue. Il a été décidé que les U17 joueront sur le stade de Lanuéjouls, tandis que les U11 joueront sur d’autres terrains.
L’herbe sera ramassée sur le petit terrain, afin de pouvoir y pratiquer les entraînements.
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Le ramassage des ordures ménagères au porte à porte cessera en octobre.
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Rappel des principales dates de l’été mobilisant les élus : le 18 juillet cinéma en plein air, le 03 août le marché du goût.
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Groupama dispensera une cession de formation aux gestes qui sauvent de 2h le 28 octobre, assurée par la protection civile. Les inscriptions se feront en mairie.
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Le bulletin municipal paraîtra avec du retard.
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Une réunion pour l’adressage est prévue avec la Poste.