Procès Verbal du 09/02/2023

Présents :   DEMAY Vincent, FALGUIERES Laurence, GARRIC Benoît, LABURTHE Vincent, LAURENS Céline, MAYANOBE Dominique, NOUVIALE Alain, CASTELA Marie-Hélène, TEULIER Sandrine, COUDERC David, COUGOULE Valérie. BONNEFIS Stéphanie,

Procurations : MLYNSKI Marc à GARRIC Benoît, BALDO Julien à MAYANOBE Dominique, MARCIE Sandy à COUDERC David

Date convocation : 27 janvier 2023

Secrétaire de séance :

En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Valérie Cougoule a été désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière séance est validé à l’unanimité.

            ORDRE DU JOUR :

• Décision modificative N°1 Solde Carrefour RD635 (Budget 2022)
• Décision modificative N°2 Achat camion benne
• Avancement Projet mairie
• Point sur les travaux école
• Avis du CM pour le programme d’éclairage 2023
• Étude du projet d’autoconsommation

          *  Questions diverses

• Décision modificative N°1/ Solde Carrefour RD 635 (Budget 2022) et Décision modificative N° 2 Achat camion Benne

Mr le Maire rappelle la possibilité de pouvoir ouvrir des crédits jusqu’à l’adoption du budget, dans le cadre de dépenses d’investissement. Le Conseil municipal décide à l’unanimité l’ouverture de crédits pour un montant de 46 200 €, afin de permettre l’exécution de ces dépenses restantes : 

– opération n° 246 / solde aménagement carrefour maison de santé

– achat camion benne IVECO.

• Tarif nuitée aire de camping-car

Le conseil municipal, après en avoir débattu, décide de revoir le prix de la nuitée à l’aire de camping-car.

Le tarif de 7,60€ + la taxe de séjour reversée à la communauté de communes est voté à l’unanimité.

L’affichage sur le site sera modifié.

• Adressage

Suite à des erreurs dans le fichier des nouvelles adresses, la mairie a contacté à nouveau La Poste en charge de ce dossier.

Suite à une analyse de ces erreurs, La Poste propose un repositionnement, un nettoyage et formation de prise en main du logiciel. Le coût de cette opération s’élève à 3 429€HT.

Benoît Garric et Laurence Falguières se rapprocheront du service de la Poste.

Le conseil vote cette décision à l’unanimité.

• Problèmes d’insalubrité

Monsieur le Maire informe le conseil que plusieurs plaintes ont été déposées en mairie concernant l’insalubrité des trottoirs et jardins jonchés par de nombreuses déjections canines.

M. Le Maire informe le conseil municipal qu’il prendra un arrêté pour interdire les animaux en divagation sans laisse et pour obliger les propriétaires d’animaux à ramasser les déjections sur la voie publique.

En cas de non-respect, les infractions sont passibles d’une amende de 1ère classe.

Concernant les salissures de pigeons, des renseignements ont été pris auprès du responsable du bien-être animal et de la salubrité à Villefranche de Rouergue. Des pigeonniers ont été installés afin de remédier à ce problème. La mairie se rapprochera de la municipalité de Villefranche afin d’étudier cette alternative.

La commission environnement a travaillé sur la possibilité de regrouper les poubelles en des points précis, dans les zones où le ramassage au porte à porte s’effectue. Ainsi une demande a été déposée en communauté de communes qui en a la compétence. Une proposition de positionnement de nouveaux conteneurs a été soumise, permettant ainsi de régler les problèmes de sécurité des agents, des piétons, et d’insalubrité sur les trottoirs.

• Projet réhabilitation de la mairie

Une réunion de la commission Ad’ hoc le 08/02/23 avec le cabinet TWALA et le programmiste M.Ravel, a permis une révision de l’APS. Les surfaces ont été étudiées à nouveau ainsi que certains aménagements. Une nouvelle rencontre est prévue le 15/02/23 pour affiner ce nouvel APS qui devra être remis au 15 mars 23. L’APD est fixé au 28 avril 23.

• Rénovation énergétique de l’école et demande de subventions

M. Le Maire rappelle le projet de rénovation énergétique de l’école voté précédemment. Les travaux commenceront aux vacances de février avec notamment le remplacement de certaines menuiseries (d’autres seront remplacées au mois de juillet), l’isolation des combles et du vide sanitaire. Le doublage du 1er étage de l’ancienne école se fera à Pâques, et le doublage du RDC cet été, ainsi que les peintures. Le chauffage, la VMC et l’électricité seront installés entre avril et septembre. Le montant des subventions est estimé à 80% environ, pour des économies d’énergie estimées à 40%.

Pour réaliser ce projet une demande d’aide auprès du Département sera déposée.
Le conseil municipal approuve le projet et décide du plan de financement (pour un montant total des travaux de 221 770 € HT).

• Consommation d’énergie (éclairage public)

M. Le Maire indique au conseil municipal que dans le cadre des travaux d’éclairage public inhérent au groupement de commandes, le montant s’élève à 17 435,65 € HT.

Le SIEDA apporte une aide à hauteur de 60% soit 10 461,00 €. Le reste à charge pour la commune est de 6 975,00 € HT.

Pour information, 30 000€ ont été dépensés pour couvrir les dépenses liées à la fourniture électrique en 2022. Une estimation pour 2023 prévoit une hausse très conséquente (60 000€).

Pour agir sur les postes qui coûtent le plus (école, éclairage public), une rénovation phasée en lampes LED est programmée, l’extinction de l’éclairage public est revue et passe de 23h à 6h30.  Les rénovations sur 2023 feront l’objet d’une inscription budgétaire.

Le conseil municipal se positionne favorablement pour une étude d’un projet d’auto-consommation photovoltaïque collective.

• Commissions

Commission bâtiments : Des devis ont été demandés pour un ombrage sur le préau de l’école, volet motorisé ou toile (13 000€ environ).

Aménagement de la cours de l’école : une enveloppe de 2 000€ est attribuée pour les peintures au sol.

Un devis a été demandé pour l’installation d’une douche à l’école : 1 900€.

Commission Solidarité : Le CME a pris ses marques. Un élu (adulte) co-anime les séances avec M.Gares.

Le CME sera en charge de choisir les nouvelles peintures au sol de la cour de l’école réalisées par une entreprise, et rédigera un courrier à l’attention des parents pour la réfection des anciens tracés.

Le secours populaire sera contacté pour évaluer le besoin d’une collecte locale.

Commission école : Les subventions versées seront identiques à l’an passé. Le conseil d’école s’est tenu le 07/02. Il a été demandé des récupérateurs d’eau pour arroser les jardinières de la cour et des cages de foot (budget 24). Les heures des agents des écoles ont été rediscutées.

Commission animation : Le conseil a réfléchi à un support en ligne qui permettrait aux associations d’avoir une meilleure visibilité des animations prévues au calendrier et éviter ainsi des chevauchements.

Une réunion avec les associations est prévue le 14 mars à 20h30 à la salle des associations.

Commission voirie : réunion le 25 février 23 à 9h pour les passages piétons.

Pour information : dans le cadre du recensement, plus de 80% des réponses à ce jour ont été retournées en ligne. 

Prochain conseil municipal le 09 mars 2023 à 20h30.