Procès Verbal du 20 Mars 2026

L’an deux mil vingt-six, le vingt mars, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des délibérations.

En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Léa ZUSELLI a été désignée secrétaire de séance.

Présents	ALBERI Adeline, ANDRIEUX Ludovic, BERNIE Patrick, BERTHOUMIEU Aline, BRULIN Cécile, DEMAY Vincent, FOUCRAS Elodie, GARES Didier, LECLERC Martine, LEGER Gilles, LORTAL Clément, MOULY Angélique, NOUVIALE Alain, ZUSELLI Léa
Procurations	LITTRE Erwan à BERNIE Patrick
Absents
Date convocation	16/03/2026

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire de séance.
• Délibération – Élection du Maire.  
• Délibération – Création des postes d’adjoints.  
• Délibération – Élection de la liste des adjoints.  
• Délibération – Montant des indemnités de fonction de Maire et des adjoints. 
• Délibération – Constitution des Commissions municipales et désignations des délégués
• Délibération – Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire.
• Délibération – Délégués communaux (SMAEP / SIEDA / SMICA / AVEYRON INGÉNIERIE).

• Questions diverses

Désignation du secrétaire de séance.

Madame Léa Zuselli est désignée secrétaire de séance

Délibération – Election du Maire.

Monsieur Alain NOUVIALE, Président de la séance, a procédé au vote du Maire. Monsieur Patrick BERNIÉ a proposé sa candidature.

Le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, par scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 

• Nombre de présents : 14
• Nombre de procurations : 1
• Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0
• Nombre de votants  (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
• Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
• Nombre de suffrages exprimés : 15
• La majorité absolue est de : 8

Monsieur Patrick BERNIE: quinze voix. Ce dernier après avoir accepté  a été proclamé Maire de Lanuéjouls.

Délibération – Création des postes d’adjoints.

Le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints. Ce nombre ne  peut pas excéder 30% de l’effectif global de l’assemblée, soit  4  pour   15. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité la création de 4 postes d’adjoints au maire.

Délibération – Élection de la liste des adjoints.

1er adjoint
Mme Martine LECLERC se porte candidate, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 

• Nombre de présents : 14
• Nombre de procurations : 1
• Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0
• Nombre de votants  (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
• Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
• Nombre de suffrages exprimés : 15
• La majorité absolue est de : 8

Mme Martine LECLERC, quinze voix, est installée à la fonction de première adjointe

2ème adjoint
M Alain NOUVIALE se porte candidat, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 

• Nombre de présents : 14
• Nombre de procurations : 1
• Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0
• Nombre de votants  (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
• Nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
• Nombre de suffrages exprimés : 14
• La majorité absolue est de : 8

M Alain NOUVIALE, quatorze voix, est installé à la fonction de deuxième adjoint

3ème adjoint
Mme Adeline ALBERI se porte candidate, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 

• Nombre de présents : 14
• Nombre de procurations : 1
• Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0
• Nombre de votants  (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
• Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0
• Nombre de suffrages exprimés : 15
• La majorité absolue est de : 8

Mme Adeline ALBERI, quinze voix, est installée à la fonction de troisième adjointe

4ème adjoint
M Vincent DEMAY se porte candidat, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : 

• Nombre de présents : 14
• Nombre de procurations : 1
• Nombre d’abstentions (conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote) : 0
• Nombre de votants  (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
• Nombre de bulletins blancs ou nuls : 1
• Nombre de suffrages exprimés : 14
• La majorité absolue est de : 8

M Vincent DEMAY, quatorze voix, est installé à la fonction de quatrième adjoint

Délibération – Montant des indemnités de fonction de Maire et des adjoints.

Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2123-20 à L.2123-24 et R.2123-23 ,

Considérant que l’article L.2123-23 du code général des collectivités territoriales fixe des taux maximum par strate de commune et qu’il y a lieu de ce fait de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées par référence à l’indice 1027 des traitements de la fonction publique;

Après en avoir délibéré, décide d’accorder à compter du 1er avril 2026, les indemnités de fonctions au Maire et aux Adjoints selon les dispositions ci-après :

• Le Maire percevra l’indemnité de fonction mensuelle applicable à la strate démographique des communes de 500 à 999 habitants ( 44.30 % de l’indice 1027)

• Les Adjoints percevront l’indemnité de fonction mensuelle applicable à la strate démographique des communes de moins de 500 à 999 habitants ( 11.77 % de l’indice 1027)

Délibération – Création des commissions de travail,  délégations auprès de divers organismes

Monsieur le Maire propose aux conseillers municipaux de travailler au sein de commissions thématiques suivant l’organisation suivante:

Commission	Président	Membres
Finances	Patrick BERNIE	Martine LECLERC, Alain NOUVIALE, Adeline ALBERI, Vincent DEMAY, Elodie FOUCRAS
Personnel communal	Patrick BERNIE	Alain Nouviale, Adeline ALBERI, Vincent DEMAY
Bâtiments communaux, de l’assainissement, de l’énergie et de la voirie.	Alain NOUVIALE	Martine LECLERC, Ludovic ANDRIEUX, Gilles LEGER, Didier GARES
Affaires scolaires	Vincent DEMAY	Martine LECLERC, Adeline ALBERI, Angélique MOULY, Aline BERTHOUMIEU, Didier GARES
Appels d’offres	Patrick BERNIE	Martine LECLERC, Alain NOUVIALE, Vincent DEMAY, Gilles LEGER
Economie, du développement rural et agricole, de l’innovation territoriale, de l’attractivité et du territoire.	Angélique MOULY	Clément LORTAL, Adeline ALBERI, Vincent DEMAY, Léa ZUSELLI, Cécile BRULIN, Aline BERTHOUMIEU, Elodie FOUCRAS
Citoyenneté, de la solidarité intergénérationnelle et de la qualité de vie	Martine LECLERC	Adeline ALBERI, Ludovic ANDRIEUX, Angélique MOULY, Cécile BRULIN, Erwan LITTRE
Environnement, de la biodiversité et du changement climatique	Ludovic ANDRIEUX	Alain NOUVIALE, Adeline ALBERI, Didier GARES, Erwan LITTRE
Animation municipale et de la vie associative	Gilles LEGER	Alain NOUVIALE, Adeline ALBERI, Angélique MOULY, Léa ZUSELLI, Cécile BRULIN, Erwan LITTRE, Clément LORTAL, Elodie FOUCRAS, Ludovic ANDRIEUX
Sécurité et de la tranquillité publique	Didier GARES	Erwan LITTRE, Léa ZUSELLI, Ludovic ANDRIEUX, Cécile BRULIN, Clément LORTAL
Communication, des relations avec les médias et des réseaux sociaux	Léa ZUSELLI	Adeline ALBERI, Cécile BRULIN, Didier GARES

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal adoptent à l’unanimité ces propositions.

Délibération – Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire.

Le Maire,
Vu l’Article L2122-22 – Code général des collectivités territoriales,
Propose au conseil municipal de lui accorder les délégations mentionnées dans la délibération N°2026/DE/23 qui seront valables pendant la durée de son mandat

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal adoptent à l’unanimité ces propositions.

Délibération – Délégués communaux (SMAEP / SIEDA / SMICA / AVEYRON INGÉNIERIE)

Le conseil municipal désigne les délégués communaux auprès de différents organismes suivant l’organisation suivante:

Organisme	Délégué(s)
Communauté de Communes du Plateau de Montbazens	Patrick BERNIE, Martine LECLERC, Alain NOUVIALE
SIEDA (Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron)	Alain NOUVIALE
SMAEP (Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable)	Patrick BERNIE
SMICA (Syndicat Mixte pour l’informatisation des Collectivités Aveyronnaises)	Vincent DEMAY
Aveyron Ingénierie	Alain NOUVIALE

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal adoptent à l’unanimité ces propositions.

Questions Diverses

• Bulletin municipal : La question sur le maintien du bulletin municipal a été discutée. Il y aura éventuellement un bulletin municipal qui paraîtra à la rentrée de Septembre 2026.

Prochain conseil municipal le 27 avril 2026 à 20h30

BERNIÉ Patrick, Maire	ZUSELLI Léa, secrétaire de séance