Aller à la barre d’outils

Procès Verbal du 22/12/2022

Présents : BALDO Julien. BONNEFIS Stéphanie. COUGOULE Valérie. FALGUIERES
Laurence. GARRIC Benoît. LABURTHE Vincent. MAYANOBE Dominique. NOUVIALE
Alain, CASTELA Marie-Hélène, TEULIER Sandrine
Procuration : à MLYNSKI Marc à GARRIC Benoît, DEMAY Vincent à COUGOULE
Valérie, COUDERC David à BONNEFIS Stéphanie, LAURENS Céline à BALDO Julien
Absents : MARCIE Sandy
Date convocation :
Secrétaire de séance :
En application de l’article L. 2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Valérie
Cougoule a été désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la dernière séance est validé à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR :
Délibération pour l’organisation de l’enquête de recensement de la population
Délibération pour le recrutement de vacataires dans le cadre du recensement
Délibération décision modificative au budget général
Délibération relative à l’indemnisation de congés annuels non pris dans le cadre d’une cessation
d’activité
Questions diverses
● Délibération pour l’organisation de l’enquête de recensement de la population
Le Maire informe les élus que le prochain recensement de la population aura lieu à partir du 06
janvier 2023 jusqu’au 18 février 2023. Dans le cadre de la mise en œuvre de cette enquête
communale, il est nécessaire de nommer un coordonnateur responsable (préparation et réalisation
de la collecte du recensement). Le conseil municipal débat puis nomme MAYANOBE Dominique
coordonnatrice. Délibération votée à l’unanimité.
● Délibération pour le recrutement de vacataires dans le cadre du recensement
Toujours dans le cadre du recensement de la population, le Maire propose au conseil municipal
de procéder au recrutement de deux vacataires. Chaque vacation sera rémunérée. Les élus
souhaitent arrêter cette rémunération à 2.00€ brut la feuille/logement, à 1.10€ brut /bulletin
individuel, à cela s’ajoutera une indemnité de déplacement.
Après en avoir débattu, le conseil délibère à l’unanimité.
● Délibération décision modificative au budget général
Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu’une erreur a été commise lors de la saisie du budget
principal. En effet des crédits auraient dû être saisis au compte 681 chapitre 042, et ils ont
malencontreusement été saisis au chapitre 68.
Les modifications sont votées à l’unanimité par délibération.
● Délibération relative à l’indemnisation de congés annuels non pris dans le cadre
d’une cessation d’activité
Monsieur le Maire explique à ses élus que le statut de la fonction publique ne permet pas le
versement d’une indemnité compensatrice dans le cadre de congés non pris. Néanmoins le
Centre de Gestion a demandé le versement d’un solde de tous comptes avec le paiement des
congés pour une employée communale en congés maladie faisant valoir ses droits à la retraite.
Délibération votée à l’unanimité.
● Questions diverses
La société de chasse refuse de procéder à un tir aux pigeons dans le bourg. Le conseil est
conscient des problèmes d’insalubrité causés par ces oiseaux aux abords des maisons, et
bâtiments. Le conseil propose que l’on se renseigne notamment auprès de la mairie de
Villefranche de Rouergue sur les moyens employés pour faire face à cette prolifération.
Prochain conseil municipal le 09 février 2023 à 20h30.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *